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L'A.S.B.L. ORCA Natation Soignies
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Notice légale

L'accès et l'utilisation du site de l’ASBL ORCA Natation Soignies (www.orca-natation.be) sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois applicables.

En visitant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente note et acceptez, sans limitations, ce qui suit:

1. Le présent site est celui de l’ASBL ORCA Natation Soignies, dont le siège est établi à : PISCINE COMMUNALE, BOULEVARD ROOSEVELT 24, 7060 SOIGNIES, Belgique

2. Les informations présentes sur le site revêtent un caractère officiel. En aucun cas, la responsabilité de l’ASBL ORCA Natation Soignies ne pourra être mise en cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de l'absence d'informations spécifiques. 

Si des liens étaient créés avec d'autres sites, l’ASBL ORCA Natation Soignies ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu.

3. En accédant au présent site www.orca-natation.be:

·         Vous acceptez de vous conformer à la loi belge sur les droits d'auteur et les droits voisins et plus généralement aux traités et aux accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle;
·         Vous vous interdisez de reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer, sous quelque forme que ce soit, les données protégées par le droit de la propriété intellectuelle qui y figurent sans autorisation écrite et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à la donnée reproduite

·         Vous vous interdisez également d'y introduire des données qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données y figurant et ce, par quelque procédé que ce soit

·         Vous vous interdisez de télécharger les données ou les œuvres qu'il contient, sauf dans le cadre d'une copie destinée à une utilisation strictement privée et non-commerciale et à condition que vous n'y apportiez aucune modification

Toute modification ou utilisation dans un autre but que celui visé au paragraphe précédent constituera une violation des droits d'auteur et/ou d'autres droits de propriété intellectuelle.

4. Protection de la vie privée des visiteurs du site :

Le site de l’ASBL ORCA Natation Soignies recueille des informations (nom, prénom, e-mail, âge, etc.) lors de votre enregistrement en tant que membre du site.

Le traitement de vos données personnelles pour gestion interne est soumis à la loi belge du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée, autorisant notamment la consultation du registre public.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. A cet effet, nous vous invitons, le cas échéant, un administrateur (webmaster) ou bien nous écrire par courrier à l'adresse suivante :

 

A.S.B.L. ORCA NATATION SOIGNIES
PISCINE COMMUNALE, BOULEVARD ROOSEVELT 24
7060 SOIGNIES
Belgique

 

Règlement du Site de l’ASBL ORCA Natation Soignies

Vous trouverez les règles du site que les membres du site de l'ORCA NATATION SOIGNIES doivent respecter.

1.       Les règles élémentaires de politesse sont de rigueur. Une phrase écrite en CAPITALE revient à crier et n'est à utilisée que pour mettre en évidence des informations. Peu importe le sujet, vous ne devez pas en venir aux insultes. En cas de différend avec quelqu’un, veillez à utiliser la messagerie privée (MP). Aucun règlement de compte public ne sera toléré (chat, livre d'or, commentaire d'évènement, etc.). Contactez le webmaster si nécessaire.

2.       Une orthographe convenable est souhaitée et le langage SMS est à proscrire. Respectez ceux qui liront vos messages, faites l'effort de les écrire correctement.

3.       Les discussions, remarques, commentaires… à caractère illégal sont interdits et seront supprimés. Ci-après, une liste non-exhaustive des sujets interdits : la pornographie, le racisme, le piratage informatique sous toutes ses formes, la diffamation. Les administrateurs du site se réservent le droit de supprimer tout message qu'ils jugent illégal.

4.       Les modérateurs et les administrateurs sont seuls juges. Ce sont eux qui décident des messages qui doivent être supprimés. Vous devez respecter leurs remarques, sans quoi vous pourriez être banni du site selon la gravité de votre faute.

5.       Il est strictement interdit de se créer plusieurs comptes, excepté dans le cadre des comptes associés Parent-Enfant, où un parent peut créer un compte pour son enfant et l’utiliser, ou encore pour les familles ne disposant que d’une adresse e-mail. En d’autres cas, les comptes seront supprimés.

6.       Toute collecte automatisée des données présentes sur le site est strictement interdite.

7.       Toute publicité non relative aux activités de l’ASBL ORCA Natation Soignies est interdite sur le site, sauf en cas d'accord préalable donné par le webmaster. Cela comprend également la publicité ou spam envoyé via la messagerie privée du site.

8.       Les modérateurs se réservent le droit de supprimer tout texte pouvant choquer ou remettre en cause les règles établies sur ce site.

Sanctions applicables

L'’équipe du site de l’ASBL ORCA Natation Soignies se réserve le droit dappliquer certaines sanctions aux membres si cela s'avère nécessaire. Il s’agit notamment de sanctions limitant l’'accès du membre à certaines fonctions du site ou, dans les cas les plus graves, à le bannir, temporairement ou définitivement.

 



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